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Conditions générales de MARCEL OVEN

Date d'entrée en vigueur : 1er octobre 2024


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Droit applicable

Ces Conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [Province/État], sans tenir compte de ses dispositions en matière de conflit de lois.

Modifications de ces Conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer ces Conditions générales à tout moment. En cas de modifications importantes, nous vous en informerons par e-mail ou par un avis sur notre site.

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